ier 2010, une taxe carbone serait prélevée sur les produits énergétiques utilisés comme carburant ou combustible, notamment sur l'essence, le gazole, le gaz, le GPL, le fioul et le charbon.

Dès le 1er janvier 2010, une taxe carbone serait prélevée sur les produits énergétiques utilisés comme carburant ou combustible, notamment sur l'essence, le gazole, le gaz, le GPL, le fioul et le charbon.

Cette taxe serait calculée en fonction de la contenance en carbone dans l'énergie consommée sur la base de 17 € par tonne de CO2 émise pour 2010. Concrètement la taxe carbone se traduirait par une hausse à la pompe de, par exemple, 4,11 centimes d'€/litre d'essence ou de 4,52 centimes d'€/litre de gazole ou de fioul.

Elle serait due notamment par les ménages et les entreprises. Pour les entreprises, la taxe serait une charge définitive. Cependant, les entreprises appartenant à certains secteurs d'activité sensibles, tels que la pêche, l'agriculture et le transport routier, bénéficieraient d'aménagements spécifiques.
Des cas de dispense seraient également prévus.